Règlement mise à disposition du matériel FLPA

1. Matériel à disposition

Cadres d'exposition et un projecteur.

2.    Utilisation du matériel

Le matériel est destiné uniquement à la présentation d'expositions ayant trait à la photographie. L'emploi de colle, de bandes adhésives ou de tout autre autocollant est strictement interdit. Toute inscription directe sur le matériel de prêt est prohibée.

3.    Modalités de prêt

Le prêt du matériel se fait sur demande écrite au CA de la FLPA. S'il y a plusieurs demandes pour une même période de location, priorité sera donnée aux clubs affiliés et, ensuite, à la demande la plus ancienne en date. 

Les taxes de location sont fixées par le CA de la FLPA. La taxe n'est pas due pour la présentation du Salon National de la FLPA ou toute autre exposition organisée par la FLPA.

En cas d'endommagement, de dégâts ou de casse, la réparation ou le remplacement du matériel se fera aux frais du locataire. Le matériel sera facturé selon le tarif en vigueur.

Le chargement, le déchargement et le transport du matériel sont à charge du club demandeur. Le matériel doit être retourné dans les délais convenus. Le demandeur prendra à tout moment le plus grand soin du matériel. En aucun cas le matériel ne pourra circuler d'un club à un autre.

Toute demande de location engage l'intéressé à respecter inconditionnellement le présent règlement.


Approuvé par l'Assemblée des Délégués en date du 1er octobre 2010.

Ce règlement modifié annule et remplace toutes les versions précédentes.